Jump to content
  • 0

Pb Tva


acodev
 Share

Question

Bonjour a tous,

Je sollicite vos compétences, car j'ai un soucis non pas pour savoir comment le calculer mais comment dois- l'appliquer

j'ai un facture avec des artciles avec plusieurs TVA

Ligne 1 qte 1 PV 26 TTC Tva 7%

Ligne 2 qte 1 PV 36 TTC Tva 19.60% remise 10 %

Ligne 3 qte 1 PV 38 TTC Tva 19.60 %

jusque la pas de soucis total TTC 96.440 total HT 83.16 Total TVA 13.24

j'ai une remise de 10 % sur la facture global soit 8.32 HT donc HT Net de 74.84

dois je repartir la TVA sur les 8.32 Ht ->29.22 % sur 7 % et 70.75 % sur 19.60 % ?

ce qui me donnerais un HT à 19.60 % 52.92 et HT à 7 % 21.87

TVA à 19.60 % 10.39 et HT à 7 % 1.53

TTC 86.76

ou dois-je prendre le taux de 19.60 % sur le montant total de la remise ?

Merci de votre aide

Bonne soirée

Francis

Link to comment
Share on other sites

11 answers to this question

Recommended Posts

  • 0

La TVA se calcule logiquement à la fin. Mais de toute façon, ça n'a pas vraiment d'importance puisqu'il s'agit de pourcentage. Donc 10 % sur un montant TTC ou sur un montant HT revient à la même chose.

Pour simplifier le calcul des arrondis, c'est à dire avoir un montant total TTC qui correspond au centime près à la somme des montants TTC individuels, on calcul plutôt la TVA à la fin.

Link to comment
Share on other sites

  • 0

Heu, dans ce cas où tu as plusieurs taux, il ne faut pas calculer la tva à la fin, mais pour chaque ligne, ou, si ton système de facturation le permet, par "regroupement" selon le taux.

Du coup, ça répond à ta question pour la remise globale : elle doit elle aussi être appliquée à chaque ligne (ou à chaque regroupement par taux)

Ici, par ligne :

Ligne 1 qte 1 PV 26 * 0,9 = 23,40 TTC Tva 7%

Ligne 2 qte 1 PV 36 * 0,9 * 0,9 = 29,16 TTC Tva 19.60% remise 10 %

Ligne 3 qte 1 PV 38 * 0,9 = 34,20 TTC Tva 19.60 %

Total TTC : 86,76

Base TVA 7% : 21,87

Base TVA 19,6% : 52,98

Montant TVA 7% : 1,53

Montant TVA 19,6% : 10,38

-- edit -- attention, j'ai fait une faute de frappe sur ma calculette, j'ai corrigé !

Edited by lem alpha
Link to comment
Share on other sites

  • 0

J'aimerais, si la question est totalement réglée, ajouter une question pour ceux qui auraient déjà eu à faire à l'escompte à la vente, uniquement en France. En Belgique je crois savoir comment procéder.

Que dit la fiscalité de l'hexagone, on calcule la TVA sur la base imposable HTVA ( escompte déduit) ou plutôt du montant HTVA et hors escompte ? :drop:

Link to comment
Share on other sites

  • 0

Salut Théo,

Comme toute autre forme de réduction, l'escompte est appliqué (sur le HT) avant calcul de la TVA.

De toute façon, sinon les rapports HT / TVA / TTC du montant réellement payé ne colleraient plus du tout.

Link to comment
Share on other sites

  • 0

Salut Laurent et merci de ta réponse rapide !

Mais sur les montants TTC=HTVA+TVA qui ne colleraient pas, ce n'est pas important aux yeux du fisc dès lors que la justification serait fournie par la présence d'un élément de paiement (escompte=financier). Techniquement, cela ne poserait aucun problème d'autant que dans la comptabilité, les écritures sont en double, une lors de l'émission de la facture et la seconde lors de la réception du paiement.

Chez nous, légalement, on fait une différence entre l'escompte conditionnel et non conditionnel. Mais même ici, beaucoup de professionnels jouent souvent au sourd&aveugle. Le fisc me semble assez souple là dessus.

Exc soirée !

Link to comment
Share on other sites

  • 0

La base de calcul de l'escompte est toujours le HT (enfin, pour ce qu'on en dit à Strasbourg... :P )

De plus, je crois que l'escompte est considéré comme un produit financier (un peu comme des intérêts de retard à rebours...), donc non soumis à TVA, mais alors là il faudra que qqu'un confirme, car on arrive aux limites de "ce que j'ai pu lire ou entendre"... ;)

Et puis honnêtement, si la règle est "basé sur HT" et que finalement tu ne la respectes pas, quelles seraient les conséquences ?

Plus de TVA collectée pour l'Etat. Comment le fisc ne serait-il pas souple là-dessus ? Quand c'est dans ce sens... :D

Link to comment
Share on other sites

  • 0

Houla! Je n'ai pas dit le contraire !

La base légale du calcul est bien " la base imposable ". On dira le total HT pour simplifier.

Ce qui m'intéressait, c'est uniquement la pratique en France, et ta réponse là dessus me suffit amplement. J'ai eu le temps de la confirmer par d'autres infos sur le net malgré une copie d'une facture faite à mon client potentiel, Français, que j'ai dans son dossier. D'où, ma question.

Oublions donc mon explication sur la technique( comptable, pas FM) dans laquelle je voulais surtout expliquer que même si le marchand facture une TVA due sans déduction d'escompte, c'est lors de la seconde écriture comptable qui encode le paiement qu'on prendra soin de mouvementer le compte financier (550, chez nous) du bon montant(réellement payé) et l'affaire serait réglée! Je me place ici du côté du client, pro .

Pour la TVA, cela ne change pas grand chose puisqu'elle est récupérée.

Rien de perdu, sauf à chicaner sur la trésorerie.

J'ai dû mal m'exprimer.

Encore merci pour ta réponse et ne te tracasse plus sur tes connaissances là dessus !

Link to comment
Share on other sites

  • 0

J'ai dû mal m'exprimer.

Non non, tout était clair. ;) Mais en effet à ta mention des deux écritures comptables, je comprends mieux pourquoi tu te posais cette question. :D

malgré une copie d'une facture faite à mon client potentiel, Français, que j'ai dans son dossier.

Et pis d'abord, t'as qu'à le facturer HT, ton client français, avec son n° de TVA intracom ! :lol::helmet:

(comment ça, ça ne va rien simplifier du tout ? :siffle: )

Bon week-end

Link to comment
Share on other sites

  • 0

Je vous remercie tous de vos reponses

Mes calculs se font sur chaue ligne d'artciels avec une tva qui peut-être differente. pour cela je n'ai pas de soucis

C'est dans le pied que je fais une remise et la d'apres un expert comptable je dois faire la repartition sur le taux a tx1 suivant le montant % du montant HT de la tva tx1 puis ainsi de suite suivant le nombre de taux de TVA.

Pour les frais de port et de facturation c'est avec la TVA à 19.60 % (pour la France)

Merci et bonne journée .

Francis

Link to comment
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Answer this question...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

Loading...
 Share

  • Recently Browsing   0 members

    • No registered users viewing this page.
×
×
  • Create New...